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Marques déposées par MOLY Bernard
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LA COURONNE PROVINCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COURONNE PROVINCIALE
MOLY Bernard

Numéro de dépôt :
96627520
Date de dépôt :
28/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2006

Présentation de la marque LA COURONNE PROVINCIALE

Déposée le 28 mai 1996 par MOLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COURONNE PROVINCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-27 du 5 juillet 1996.

Le déposant est MOLY Bernard, domicilié(e) Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Franck DELEAU Avocat LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France.

La marque LA COURONNE PROVINCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96627520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COURONNE PROVINCIALE est expirée depuis le 28 mai 2006.

MOLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AU FOUR A BOIS , LA PANOLETTE , LA PANETIERE AUX SAVEURS D'AUTREFOIS , LE ROI DU BON PAIN , LA TOURTE DE CAMPAGNE , LE SIFFLET , LE PISTOLET , LE PAIN LOUISIANE , LE SEMOULET , CROUSTADINE


MOLY Bernard - Causseroux, 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Maître Franck DELEAU Avocat LES JURISTES ASSOCIES MIDI PYRENEES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 5 juil. 1996 au BOPI 1996-27

- Ustensiles de cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaque) - Pain, Pâtisserie, confiserie, poudre pour faire lever. - Service de restauration (Alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.